Règles forums

Les forums du site de l’Assemblée citoyenne sont des lieux d’expression ouverts à toutes et à tous. Vous êtes invité•e•s à vous y exprimer librement dans le respect des opinions et des droits de chacun•e.

Ces espaces d’expression vous proposent de débattre et d’échanger sur les thèmes qui vous sont proposés par l’Assemblée citoyenne. Vous pouvez si vous le souhaitez prendre connaissance des messages ou participer directement aux échanges. Les données vous concernant ne seront utilisées que pour assurer le fonctionnement du service. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans votre autorisation préalable, sauf exigences légales.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, soit en supprimant vous-mêmes les messages publiés, soit en écrivant à l’adresse indiquée dans les mentions légales de ce site.

La participation au forum est libre mais en vous inscrivant et contribuant par l’envoi d’un message vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepter les conditions d’utilisation du forum.

Les contributions que vous publiez dans les forums doivent être adéquates aux thèmes de discussion proposés.

Il est de votre responsabilité de veiller à ce que vos contributions ne portent pas préjudice à autrui et soient conformes aux convenances et à la loi.
Les modérateurs ou modératrices se réservent le droit de supprimer toute contribution qu’ils estimeraient déplacée ou inappropriée, contraire aux lois ou à ces règles d’utilisation ou susceptible de porter préjudice directement ou non à des tiers. Il en va de même des contributions hors thème.

Conflans Assemblée citoyenne